230 — Type de contrainte de prix
| Code | Description | Historique |
|---|---|---|
00
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Pas de contrainte spécifique de prix
modifié
Indique qu’il n’existe pas de contraintes additionnelles (autres que celles spécifiées dans <EpubUsageConstraint>). Par convention, utiliser 01 dans <PriceConstraint Status> |
+34 · ✎57 |
01
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Prévisualisation
modifié
Aperçu avant l’achat. Permet à l’acheteur au détail, au détenteur de compte ou au client de voir ou d’écouter une partie du livre avant l’achat. S’applique également aux emprunteurs qui utilisent des modèles d’« acquisition sur demande » dans les bibliothèques, et aux modèles d’« abonnement » où l’achat est effectué au nom du lecteur. Généralement utilisé pour spécifier différents pourcentages de prévisualisation entre différents types de clients |
+55 · ✎70 |
02
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Print
(non traduit)
Make physical copy of extract |
+70 |
03
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Copy / paste
(non traduit)
Make digital copy of extract |
+70 |
06
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Prêt
modifié
Prêtable par l’acheteur à un autre propriétaire de périphérique, détenteur d’un compte ou client, par exemple lors du prêt en bibliothèque (le produit de la bibliothèque n’est alors pas identifié par un <ProductIdentifier> différent de celui du produit consommateur). L’exemplaire « principal » devient inutilisable parce que l’exemplaire « secondaire » est « en prêt », à moins qu’un nombre d’emprunteurs simultanés ne soit aussi spécifié |
+33 · ✎70 |
07
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Licence à durée limitée
La licence de la publication numérique est limitée dans le temps. A utiliser avec le code 02 de la liste 146 et un nombre de jours dans <PriceConstraintLimit>. La copie acquise devient inutilisable dès que la licence expire |
+33 |
08
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Renouvellement du prêt
modifié
Nombre maximal de prêts consécutifs ou de prolongement de prêt au propriétaire d’un périphérique unique, d’un détenteur de compte ou d’un client (par exemple par une bibliothèque). A noter qu’une limite de « 1 » indique qu’un prêt ne peut pas être renouvelé ou prolongé |
+33 · ✎70 |
09
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Licence multi-utilisateurs
La licence de la publication numérique est multi-utilisateurs. Le nombre maximum d’accès concurrentiels pour l’utilisation de ce produit doit être spécifié dans <PriceConstraintLimit> |
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10
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Aperçu sur site
Aperçu avant achat. Autorise un client ou un détenteur de compte à voir une partie du livre avant l’achat (ou l’intégralité d’un ouvrage si aucune partie n’est spécifiée). Cette prévisualisation est UNIQUEMENT possible dans le magasin du revendeur (par exemple, avec une connexion au wifi du magasin). S’applique également aux emprunteurs utilisant le mode d’ « acquisition à la demande » en bibliothèque |
+44 |
11
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Text and data mining
(non traduit)
Make use of the content of the product (text, images, audio etc) or the product metadata or supporting resources for extraction of useful (and possibly new) information through automated computer analysis, or for training of tools for such analysis (including training of generative AI models). By convention, use 01 or 03 in <EpubUsageStatus>. Note 03 should be regarded as ‘prohibited to the full extent allowed by law’, or otherwise expressly reserved by the rightsholder, as in some jurisdictions, TDM may be subject to copyright exception (eg for not-for-profit purposes), subject to optional reservation, or allowed under ‘fair use’ doctrine |
+70 |
13
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TDM for AI to enhance the private purchase experience
(non traduit)
Where text and data mining is prohibited or otherwise expressly reserved by the rightsholder, make use of the content of the product (text, images, audio etc) or the product metadata or supporting resources to train or enable a generative AI-enhanced purchase experience for a customer, with no use outside of a private AI instance controlled by the reseller – for example to provide AI-assisted book selection |
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14
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TDM for AI to enhance the private reading experience
(non traduit)
Where text and data mining is otherwise prohibited, make use of the content of the product (text, images, audio etc) or the product metadata or supporting resources to train or enable an AI-enhanced reading experience for the purchaser, with no use outside of a private AI instance controlled by the reseller or embedded in the product itself – for example to provide AI-enhanced reading |
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16
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Library loan
(non traduit)
Loanable by the purchaser (usually a library) to other device owner or account holder or patron, eg library lending (whether or not the library product has a separate <ProductIdentifier> from the consumer product). The ‘primary’ copy becomes unusable while the secondary copy is ‘on loan’ unless a number of concurrent borrowers is also specified. Use code 08 to specify any limit on loan renewals |
+70 |