46 — Code Type de droits de distribution
| Code | Description | Historique |
|---|---|---|
00
|
Droits de vente inconnus ou non spécifiés pour une quelconque raison
Ne peut être utilisé qu’avec le composé ONIX 3.0 <ROWSalesRightsType> |
+12 |
01
|
Pour la vente libre avec droits exclusifs dans les pays ou territoires spécifiés modifié | +0 · ✎71 |
02
|
Pour la vente libre avec droits non exclusifs dans les pays ou territoires spécifiés
modifié
It is possible that a different publisher offers the same content under another ISBN |
+0 · ✎71 |
03
|
Interdit à la vente dans les pays ou territoires spécifiés (raison non mentionnée)
modifié
Publisher may or may not hold publishing rights – use codes 04–06 instead to provide greater detail |
+0 · ✎71 |
04
|
Interdit à la vente dans les pays spécifiés (mais l’éditeur détient les droits exclusifs dans ces pays ou territoires) modifié | +12 · ✎71 |
05
|
Interdit à la vente dans les pays spécifiés (l’éditeur détient les droits non exclusifs dans ces pays ou territoires) modifié | +12 · ✎71 |
06
|
Interdit à la vente dans les pays spécifiés (car l’éditeur ne détient pas les droits dans ces pays ou territoires) modifié | +12 · ✎71 |
07
|
Pour la vente avec droits exclusifs dans les pays ou territoires spécifiés (les restrictions de vente s’appliquent)
déprécié
Pour un usage en ONIX 3.0 uniquement. Deprecated |
+12 · ✎24 · ✗24 |
08
|
Pour la vente avec droits non exclusifs dans les pays ou territoires spécifiés (les restrictions de vente s’appliquent)
déprécié
Pour un usage en ONIX 3.0 uniquement. Deprecated |
+12 · ✎24 · ✗24 |