198 — Code Rôle de contact produit

13 codes · Introduite à l'Issue 16

Code Description Historique
00 Contact pour les métadonnées
Pour les questions et les remarques concernant l’enregistrement et ses métadonnées
+42
01 Contact pour les demandes sur l’accessibilité
Par exemple pour des demandes de fourniture de fichiers numériques convertibles en d’autres formats
+16
02 Contact pour l’aspect promotionnel modifié
Par exemple pour des demandes relatives à des interviews, des événements autour de l’auteur
+16 · ✎27
03 Contact pour l’aspect publicitaire
Par exemple pour la publicité en coopération
+27
04 Contact pour les services de presse
Par exemple pour des demandes de services de presse
+27
05 Contact pour les versions d’évaluation
Par exemple pour des demandes de versions d’évaluation (dans le domaine éducatif en particulier)
+27
06 Contact pour les autorisations
Par exemple pour les demandes de reproduction ou d’exploitation de parties de la publication
+27
07 Contact pour les autorisations de retour
A utiliser par exemple quand l’autorisation doit être obtenue par l’éditeur plutôt que par le distributeur ou le grossiste
+38
08 Contact pour le Catalogage avant publication (CIP) / le Dépôt légal modifié
Par exemple pour le dépôt légal et la préservation du patrimoine
+42 · ✎62
09 Contact pour les droits et licences
Par exemple pour les licences subrogées, les licences collectives
+62
10 Contact pour la sécurité du produit
Par exemple pour la conformité au règlement général sur la sécurité des produits (RGPD) de l’Union européenne. Voir https://commission.europa.eu/business-economy-euro/doing-business-eu/eu-product-safety-and-labelling/product-safety/general-product-safety-regulation_en?prefLang=fr&etrans=fr
+66
11 Contact pour les matières premières du produit
Par exemple pour la conformité avec le règlement européen contre la déforestation (RDUE). Voir https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=CELEX%3A32023R1115&qid=1687867231461
+67
99 Contact du service clients
Pour les renseignements généraux
+69