145 — Code Type d’utilisation

15 codes · Introduite à l'Issue 9

Code	Description	Historique
`00`	Pas de contrainte modifié Indique qu’il n’existe pas de contraintes additionnelles (ce qui peut être spécifié dans <EpubUsageConstraint>). Par convention, utiliser 01 dans <EpubUsageStatus>	+52 · ✎57
`01`	Aperçu modifié Aperçu avant achat. Autorise un client ou un détenteur de compte à voir ou écouter une partie du livre avant l’achat. S’applique également aux emprunteurs utilisant le mode d’ « acquisition à la demande » en bibliothèque ou le mode d’abonnement où l’achat est effectué au nom du lecteur	+9 · ✎70
`02`	Impression modifié Impression sur papier d’un extrait	+9 · ✎70
`03`	Copier / coller Créer une copie numérique de l’extrait	+9
`04`	Partager modifié Partager le produit entre plusieurs périphériques. Autorise un client ou un détenteur de compte à lire le livre sur plusieurs périphériques liés au même compte. S’applique également aux lecteurs selon les modes d’emprunt et d’abonnement dans les bibliothèques	+9 · ✎33
`05`	Synthèse vocale Lecture à voix haute avec la fonction de synthèse vocale	+9
`06`	Prêt modifié Peut être prêté par l’acheteur à un autre propriétaire de périphérique ou détenteur de compte, par exemple, un ami ou une bibliothèque (quand le produit de la bibliothèque a un identifiant différent du produit consommateur). L’exemplaire « principal » devient inutilisable parce que l’exemplaire « secondaire » est « en prêt », à moins qu’un nombre d’emprunteurs simultanés ne soit aussi spécifié	+12 · ✎70
`07`	Licence avec limite de durée modifié Les licences des publications numériques sont limitées dans le temps. Utiliser avec code 02 de la liste 146 et soit un nombre de jours, soit une date de fin de validité dans <EpubUsageLimit>. La copie acquise devient inutilisable quand la licence expire	+13 · ✎47
`08`	Renouvellement du prêt modifié Nombre maximum de prêts consécutifs ou de prolongement de prêt à un propriétaire de lecteur ou au titulaire d’un compte, par exemple en bibliothèque. Dans le cas où la limite est à « 1 », cela signifie que le prêt ne peut pas être renouvelé ou prolongé	+32 · ✎70
`09`	Licence multi-utilisateurs La licence de la publication numérique est multi-utilisateurs. Le nombre maximum d’accès concurrentiels pour l’utilisation de ce produit doit être spécifié dans <EpubUsageLimit>	+36
`10`	Aperçu sur site Aperçu avant achat. Autorise un client ou un détenteur de compte à voir une partie du livre avant l’achat (ou l’intégralité d’un ouvrage si aucune partie n’est spécifiée). Cette prévisualisation est UNIQUEMENT possible dans le magasin du revendeur (par exemple, avec une connexion au wifi du magasin). S’applique également aux emprunteurs utilisant le mode d’ « acquisition à la demande » en bibliothèque	+44
`11`	Text and data mining modifié Utilisation du contenu du produit (texte, images, etc.) pour extraire des informations utiles (et éventuellement nouvelles) grâce à une analyse informatique automatisée. Par convention, utilisez 01 ou 03 dans <EpubUsageStatus>. La note 03 doit être considérée comme « interdite dans la mesure permise par la loi », ou expressément réservée par le titulaire de droits, étant donné que, dans certaines juridictions, le TDM peut être soumis à une exception de droit d’auteur (par exemple à des fins non lucratives), sous réserve de réserve facultative (par exemple dans l’UE), ou permis en vertu de la doctrine de l’« utilisation équitable »	+63 · ✎70
`13`	TDM for AI to enhance the private purchase experience (non traduit) Where text and data mining is prohibited or otherwise expressly reserved by the rightsholder, make use of the content of the product (text, images, audio etc) or the product metadata or supporting resources to train or enable a generative AI-enhanced purchase experience for a customer, with no use outside of a private AI instance controlled by the reseller – for example to provide AI-assisted book selection	+73
`14`	TDM for AI to enhance the private reading experience (non traduit) Where text and data mining is otherwise prohibited, make use of the content of the product (text, images, audio etc) or the product metadata or supporting resources to train or enable an AI-enhanced reading experience for the purchaser, with no use outside of a private AI instance controlled by the reseller or embedded in the product itself – for example to provide AI-enhanced reading	+73
`16`	Library loan (non traduit) Loanable by the purchaser (usually a library) to other device owner or account holder or patron, eg library lending (whether or not the library product has a separate <ProductIdentifier> from the consumer product). The ‘primary’ copy becomes unusable while the secondary copy is ‘on loan’ unless a number of concurrent borrowers is also specified. Use code 08 to specify any limit on loan renewals	+70